Séance ordinaire du Conseil municipal du lundi 7 mars 2022 à 19 h 30, à huis clos et par vidéoconférence.
ORDRE DU JOUR
- IDENTIFICATION DES PRÉSENCES ET TENUE DE LA SÉANCE.
- LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR.
- PROCÈS-VERBAUX :
3.1 Adoption du procès-verbal du 7 février 2022. - FINANCES :
4.1 Liste des comptes à payer au 4 mars 2022 : approbation
4.2 Liste pour vente pour défaut de paiement de taxes : dépôt et transmission
4.3 Contrat 2022-100 « Fourniture de bois de chauffage – Camping » : rapport
et octroi. - RESSOURCES HUMAINES :
5.1 Préposé au service des loisirs : embauche - DIVERS
6.1 Projet de règlement n° 361 « Règlement modifiant le règlement de zonage n° 298,
permettant d’intégrer au zonage 60R l’usage 543 (enseignement élémentaire et
secondaire – public ou privé) » : adoption du 2e projet de règlement après
consultation
6.2 Projet de règlement n° 364 « Règlement relatif au traitement des élus
municipaux » : avis de motion et présentation du projet de règlement
6.3 Projet de règlement n° 365 « Règlement relatif à l’augmentation du fonds de
roulement » : avis de motion et présentation du projet de règlement
6.4 Demande d’exemption de taxes foncières à la Commission municipale – L’Espoir de
Shelna
6.5 Direction générale – Intérim : nomination - AFFAIRES NOUVELLES :
a) ______________
b) ______________
c) ______________ - PÉRIODE DE QUESTIONS.
- LEVÉE DE LA SÉANCE.
