Séance ordinaire du conseil municipal du lundi 4 juillet 2022 à 19 h 30, à la Maison de la Culture Roland-Jomphe située au 957, rue de la Berge.
ORDRE DU JOUR
- INSCRIPTION DES PRÉSENCES.
- LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR.
- PROCÈS-VERBAUX
3.1 Adoption du procès-verbal du 6 juin 2022. - FINANCES
4.1 Liste des comptes à payer au 30 juin 2022 : approbation
4.2 Contrat 2022-300 « Fourniture de granulat pour fins d’abrasif » : rapport et octroi
4.3 Rapport financier et rapport du vérificateur pour l’exercice terminé le 31 décembre 2021 : dépôt. - URBANISME
5.1 Dérogation mineure 2022-01 – 1232, rue du Canot : autorisation - RESSOURCES HUMAINES
6.1 Préposé aux loisirs – Temps plein permanent: embauche - DIVERS
7.1 Règlement n° 371 « Règlement modifiant le règlement n° 353 – Règlement régissant la politique de remboursement des frais de déplacement des élus et des employés de la Municipalité de Havre-Saint-Pierre » : adoption du règlement
7.2 Rapport annuel des activités en sécurité incendie pour l’année 2021 : adoption
7.3 Lot 5 339 180 (partie) – Servitude : mandat
7.4 Lot 5 339 177 (partie) – Servitude : mandat
7.5 Lot 5 339 667 (partie) – Servitude : mandat
7.6 Demande d’exemption de taxes foncières à la Commission municipale – Cercle des Fermières de Havre-Saint-Pierre
7.7 9439-8583 Québec inc. – Lot 5 339 667 : modification au contrat notarié – Usage
7.8 Port de Havre-Saint-Pierre – Bail : autorisation signature - AFFAIRES NOUVELLES :
a) ______________
b) ______________
c) ______________ - PÉRIODE DE QUESTIONS
- LEVÉE DE LA SÉANCE.
