Séance ordinaire du Conseil municipal le 4 décembre 2023 à 19 h 30, à la Maison de la culture Roland-Jomphe située au 957, rue de la Berge.
ORDRE DU JOUR
INSCRIPTION DES PRÉSENCES
- LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
- PROCÈS-VERBAL
3.1 Adoption du procès-verbal du 6 novembre 2023
3.2 Adoption du procès-verbal du 27 novembre 2023 - FINANCES
4.1 Liste des comptes à payer au 30 novembre 2023 : approbation
4.2 Programme pour l’élaboration des plans de protection des sources d’eau potable
(PEPPSEP) – Demande d’aide financière : autorisation
4.3 Centre d’Action Bénévole de la Minganie : contribution - RESSOURCES HUMAINES
5.1 Technicien de scène et appareillage – temps plein permanent: embauche - SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE
- TRAVAUX PUBLICS
- URBANISME
- LOISIRS
- CULTURE ET TOURISME
10.1 Entente entre le ministère des Transports et la Municipalité de Havre-Saint-Pierre
pour l’aide financière prévue à l’élaboration du dossier de candidature à l’accréditation
« Village-Relais » : autorisation de signature - DIVERS
11.1 Calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2024 : approbation
11.2 Règlement N°388 « Règlement décrétant la création d’une réserve financière dédié aux
infrastructures et équipements municipaux » : adoption du règlement
11.3 Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 2019-2023
: engagement et programmation
11.4 Programme d’aide à la voirie locale – Volet « Projets particuliers d’amélioration » :
approbation des coûts réalisés - AFFAIRES NOUVELLES
- PÉRIODE DE QUESTIONS
- LEVÉE DE LA SÉANCE