Séance ordinaire du conseil municipal du mardi 6 septembre 2022 à 19 h 30, à la Maison de la Culture Roland-Jomphe située au 957, rue de la Berge.
ORDRE DU JOUR
- INSCRIPTION DES PRÉSENCES.
- LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR.
- PROCÈS-VERBAUX
3.1 Adoption du procès-verbal du 1er août 2022. - FINANCES
4.1 Liste des comptes à payer au 1er septembre 2022 : approbation
4.2 Achat de luminaires : autorisation - RESSOURCES HUMAINES
5.1 Journalier temporaire : embauche - DIVERS
6.1 Vente de terrains – Port de Havre-Saint-Pierre : autorisation
6.2 Demande d’aide financière – Transport adapté : autorisation
6.3 Port de Havre-Saint-Pierre – Bail : autorisation de signature
6.4 Projet de règlement n° 372 « Règlement concernant la régie interne des séances du conseil municipal : avis de motion et dépôt du projet de règlement
6.5 Tribunal administratif du travail (TAT) et griefs – Entente : autorisation
6.6 Aide financière – Programme PRACIM : autorisation
6.7 Vente d’articles usagés : octroi
6.8 Vente de biens (1637, 1re Rue) : octroi - AFFAIRES NOUVELLES :
a) ______________
b) ______________
c) ______________ - PÉRIODE DE QUESTIONS
- LEVÉE DE LA SÉANCE.
