ORDRE DU JOUR | Séance ordinaire du lundi 10 janvier 2022

Séance ordinaire du Conseil municipal du lundi 10 janvier 2022 à 19 h 30, à huis clos et par vidéoconférence.
ORDRE DU JOUR

1. INSCRIPTION DES PRÉSENCES.
2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR.
3. PROCÈS-VERBAUX :
   3.1 Adoption du procès-verbal du 6 décembre 2021.
4. FINANCES :
   4.1 Liste des comptes à payer au 31 décembre 2020 : approbation
5. RESSOURCES HUMAINES :
   5.1 Opérateur/journalier : embauche
6. DIVERS
   6.1 Avis de décontamination – Ancien dépôt Ultramar : Signature
   6.2 Plan municipal de sécurité civile : mise à jour
   6.3 Membres du conseil sur les comités et responsabilité : nomination
   6.4 Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil : dépôt
   6.5 Projet de règlement n° 359 « Règlement concernant le code d’éthique et de déontologie des élues et élus de la Municipalité de Havre-Saint-Pierre » : avis de motion et dépôt du projet de règlement
   6.6 Projet de règlement n° 360 « Règlement concernant le code d’éthique et de déontologie des employés de la Municipalité de Havre-Saint-Pierre » : avis de motion et dépôt du projet de règlement
   6.7 Projet de règlement n° 361 « Règlement modifiant le règlement de zonage n° 298, permettant d’intégrer au zonage 60R l’usage 543 (enseignement élémentaire et secondaire – public ou privé) » : avis de motion et dépôt du projet de règlement
7. AFFAIRES NOUVELLES :
   a) ______________
   b) ______________
   c) ______________
8. PÉRIODE DE QUESTIONS.
9. LEVÉE DE LA SÉANCE.