ORDRE DU JOUR | Séance ordinaire du 4 juillet 2023 à 19h30

Séance ordinaire du Conseil municipal le 4 juillet 2023 à 19h30, à la Maison
de la culture Roland-Jomphe située au 957, rue de la Berge.

ORDRE DU JOUR

1. INSCRIPTION DES PRÉSENCES
2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
3. PROCÈS-VERBAL
   3.1 Adoption du procès-verbal du 5 juin 2023
   3.2 Adoption du procès-verbal du 21 juin 2023
4. FINANCES
   4.1 Liste des comptes à payer au 28 juin 2023 : approbation
   4.2 Règlement N°383 « règlement déléguant à certains fonctionnaires municipaux le
   pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la municipalité
   et abrogeant le règlement 352 et ses amendements » : adoption du règlement
   4.3 Les petits chanteurs de Bruxelles – Contribution –
5. RESSOURCES HUMAINES
6. SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE
7. TRAVAUX PUBLICS
8. URBANISME
   8.1 Politique de vente de terrains résidentiels
9. LOISIRS
10. CULTURE ET TOURISME
11. DIVERS
    11.1 Comité environnement et embellissement – Plan d’action : adoption
12. AFFAIRES NOUVELLES
    12.1 Port de Havre-Saint-Pierre –Baux : Autorisation de signature
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
14. LEVÉE DE LA SÉANCE