Séance ordinaire du Conseil municipal le 3 avril 2023 à 19h30, à la Maison de la culture Roland-Jomphe située au 957, rue de la Berge.
INSCRIPTION DES PRÉSENCES
LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
PROCÈS-VERBAL
3.1 Adoption du procès-verbal du 6 février 2023
3.2 Adoption du procès-verbal du 13 mars 2023
FINANCES
4.1 Liste des comptes à payer au 31 mars 2023 : approbation
4.2 Achat d’ordinateurs pour les conseillers – Approbation
4.3 Émission d’obligation : Adjudication
4.4 Émissions d’obligations : Concordance et courte échéance
4.5 OMH de Havre-Saint-Pierre – Changement typologique des logements 1128 – 1130 –
1132 – 1134 rue des fondateurs : Approbation
RESSOURCES HUMAINES
5.1 Congédiement – Confirmation
SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE
6.1 École nationale des pompiers du Québec – Renouvellement de l’entente gestionnaire de
formation
TRAVAUX PUBLICS
7.1 Bilan annuel de la qualité de l’eau potable pour la période du 1er janvier au 31 décembre
2022 : Dépôt
URBANISME
8.1 Procès-verbal de la consultation publique du projet de règlement n°379 : dépôt
8.2 Procès-verbal de la consultation publique du projet de règlement n°380 : dépôt
8.3 Procès-verbal de la consultation publique du projet de règlement n°381 : dépôt
8.4 Procès-verbal de la consultation publique du projet de règlement n°382 : dépôt
8.5 Règlement N°379 « Règlement sur les hébergements touristiques » : adoption du 2e
projet de règlement
8.6 Règlement N°380 « Règlement sur la démolition d’immeubles » : adoption du 2e projet
de règlement
8.7 Règlement N°381 « Règlement sur l’occupation et l’entretien des immeubles » :
adoption du 2e projet de règlement
8.8 Règlement N°382 « Règlement amendant le règlement n°298 – règlement de zonage » :
adoption du 2e projet de règlement
8.9 Dérogation mineure 2023-01 – 5380 Route 138 Ouest : autorisation
LOISIRS
CULTURE ET TOURISME
10.1 Village-relais – Demande d’appuie
10.2 Changement de nom de la bibliothèque municipale – Proposition et Consultation
publique
DIVERS
11.1 Salon des familles 2023 : Contribution
11.2 Projet « l’Univers de Roxane » : Contribution
AFFAIRES NOUVELLES
PÉRIODE DE QUESTIONS
LEVÉE DE LA SÉANCE
