ORDRE DU JOUR | Séance ordinaire du 16 janvier 2023 à 19h30

Séance ordinaire du Conseil municipal du 16 janvier à 19 h 30, à la Maison de la culture Roland-Jomphe située au 957, rue de la Berge.

  1. INSCRIPTION DES PRÉSENCES.
  2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR.
  3. PROCÈS-VERBAL :
    3.1 Adoption des procès-verbaux du 5 décembre 2022 et du 13 décembre 2022 à 19H30 et 20H30.
  4. FINANCES :
    4.1 Liste des comptes à payer au 31 décembre 2022 : approbation
  5. DIVERS :
    5.1 Règlement N° 375 « règlement décrétant l’imposition des taxes et compensations pour l’année 2023 » : adoption du règlement
    5.2 Règlement N° 376 « règlement concernant les taxes de services » : adoption du règlement
    5.3 Règlement N° 377 « règlement modifiant le règlement N° 364 – règlement relatif au traitement des élus municipaux » : adoption du règlement
  6. AFFAIRES NOUVELLES :
    a) ______________
    b) ______________
    c) ______________
  7. PÉRIODE DE QUESTIONS
  8. LEVÉE DE LA SÉANCE.