ORDRE DU JOUR | Séance ordinaire du 4 décembre 2023 à 19h30

Séance ordinaire du Conseil municipal le 4 décembre 2023 à 19 h 30, à la Maison de la culture Roland-Jomphe située au 957, rue de la Berge.

ORDRE DU JOUR

INSCRIPTION DES PRÉSENCES

1. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
2. PROCÈS-VERBAL
   3.1 Adoption du procès-verbal du 6 novembre 2023
   3.2 Adoption du procès-verbal du 27 novembre 2023
3. FINANCES
   4.1 Liste des comptes à payer au 30 novembre 2023 : approbation
   4.2 Programme pour l’élaboration des plans de protection des sources d’eau potable
   (PEPPSEP) – Demande d’aide financière : autorisation
   4.3 Centre d’Action Bénévole de la Minganie : contribution
4. RESSOURCES HUMAINES
   5.1 Technicien de scène et appareillage – temps plein permanent: embauche
5. SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE
6. TRAVAUX PUBLICS
7. URBANISME
8. LOISIRS
9. CULTURE ET TOURISME
   10.1 Entente entre le ministère des Transports et la Municipalité de Havre-Saint-Pierre
   pour l’aide financière prévue à l’élaboration du dossier de candidature à l’accréditation
   « Village-Relais » : autorisation de signature
10. DIVERS
    11.1 Calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2024 : approbation
    11.2 Règlement N°388 « Règlement décrétant la création d’une réserve financière dédié aux
    infrastructures et équipements municipaux » : adoption du règlement
    11.3 Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 2019-2023
    : engagement et programmation
    11.4 Programme d’aide à la voirie locale – Volet « Projets particuliers d’amélioration » :
    approbation des coûts réalisés
11. AFFAIRES NOUVELLES
12. PÉRIODE DE QUESTIONS
13. LEVÉE DE LA SÉANCE