Règlements


« Règlement concernant l'élargissement des pouvoirs et des obligations du directeur général »

« Règlement décrétant un emprunt et une dépense de 325 000. $ pour l'achat d'un camion 6 roues et de ses équipements de déneigement °

« Règlement modifiant le règlement n° 324 concernant les taxes de services »

« Règlement décrétant l'imposition des taxes et compensations pour l'année 2019 »

« Règlement relatif au traitement des élus municipaux »

« Règlement concernant l'enlèvement et le déblaiement de la neige sur le territoire de la municipalité de Havre-Saint-Pierre »

« Règlement modifiant le règlement n° 285 concernant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux »

« Règlement relatif à la tarification incendie »

« Règlement modifiant le règlement n° 324 concernant les taxes de services »

« Règlement concernant le code d'éthique et de déontologie révisé des élus »

« Règlement décrétant l'imposition des taxes et compensations pour l'année 2018 »

« Règlement concernant les taxes de services »

« Règlement décrétant un emprunt et une dépense dans le cadre du programme TECQ »

« Règlement décrétant un emprunt et une dépense concernant des infrastructures du Service des travaux publics »

« Règlement modifiant le règlement n° 284 - Règlement de prévention incendie »

« Règlement modifiant le règlement n° 261 - Règlement concernant les colporteurs et les vendeurs itinérants »

« Règlement décrétant l'imposition des taxes et compensations pour l'année 2017 »

« Règlement établissant un programme de crédit de taxes aux entreprises »

« Règlement décrétant un emprunt pour pourvoir aux frais de refinancement des règlements d'emprunt pour l'année 2017 »

« Règlement modifiant le règlement n° 285 concernant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux ».

« Règlement modifiant le règlement n° 292 concernant le code d'éthique et de déontologie révisé des élus municipaux ».

« Règlement modifiant le règlement n° 269-1 - Règlement décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgences 9-1-1 »

« Règlement constituant le comité consultatif d'urbanisme »

« Règlement décrétant un emprunt et une dépense pour la réalisation des travaux municipaux pour l'année 2016 »

« Règlement décrétant l'imposition des taxes et compensations pour l'année 2016 »

« Règlement modifiant le règlement n° 277 - Règlement relatif au traitement des élus »

« Règlement décrétant un emprunt et une dépense pour la construction d'une nouvelle caserne incendie »

« Règlement décrétant l'imposition des taxes et compensations pour l'année 2015 »

« Règlement modifiant le règlement n° 241 - Branchement à l'égout »
« Règlement concernant le code d'éthique et de déontologie révisé des élus de la Municipalité de Havre-Saint-Pierre »
« Règlement décrétant l'imposition des taxes et compensations pour l'année 2014 »



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Jeudi, 22 août 2019
La Municipalité de Havre-Saint-Pierre procèdera au nettoyage de son réseau d'aqueduc et d'égout, entre le lundi 26 août et le jeudi 26 septembre 2019 et ce, de 6 à 17 heures, du lundi au jeudi inclusivement.
Cette opération de nettoyage pourrait entraîner la coloration de l'eau dans tout le réseau d'aqueduc, donc, si tel est le cas, nous vous demandons d'être vigilants avant de l'utiliser et laisser couler l'eau jusqu'à ce qu'elle redevienne claire.

Nous vous remercions de votre compréhension.

Service des travaux publics


 


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