Règlements


Année 2018

« Règlement modifiant le règlement n° 324 concernant les taxes de services »

« Règlement concernant le code d'éthique et de déontologie révisé des élus »

« Règlement décrétant l'imposition des taxes et compensations pour l'année 2018 »

« Règlement concernant les taxes de services »

Année 2017

« Règlement modifiant le règlement n° 284 - Règlement de prévention incendie »

« Règlement modifiant le règlement n° 261 - Règlement concernant les colporteurs et les vendeurs itinérants »

« Règlement établissant un programme de crédit de taxes aux entreprises »

Année 2016

« Règlement décrétant l'imposition des taxes et compensations pour l'année 2017 »

« Règlement modifiant le règlement n° 285 concernant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux ».

« Règlement modifiant le règlement n° 292 concernant le code d'éthique et de déontologie révisé des élus municipaux ».

« Règlement modifiant le règlement n° 269-1 - Règlement décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgences 9-1-1 »

« Règlement constituant le comité consultatif d'urbanisme »

« Règlement décrétant l'imposition des taxes et compensations pour l'année 2016 »

« Règlement modifiant le règlement n° 277 - Règlement relatif au traitement des élus »

Année 2015

« Règlement décrétant l'imposition des taxes et compensations pour l'année 2015 »

Année 2014

« Règlement modifiant le règlement n° 241 - Branchement à l'égout »
« Règlement concernant le code d'éthique et de déontologie révisé des élus de la Municipalité de Havre-Saint-Pierre »
« Règlement décrétant l'imposition des taxes et compensations pour l'année 2014 »



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Jeudi, 13 septembre 2018
La Municipalité de Havre-Saint-Pierre informe la population que deux (2) conteneurs à déchets sont mis à la disposition des citoyens, au 1002, rue Ilménite (Hutte à sel) afin d'y déposer les carcasses de gros gibiers, et ce durant la période de chasse.

La direction

Lundi, 10 septembre 2018
La Municipalité de Havre-Saint-Pierre procédera au nettoyage du réseau d'aqueduc et d'égout entre le mercredi 12 septembre 2018 et le vendredi 19 octobre 2018 et ce, de 7 h à 17 h, du lundi au vendredi inclusivement.

Cette opération de nettoyage pourrait entraîner la coloration de l'eau dans tout le réseau d'aqueduc, donc, si tel est le cas, nous vous demandons d'être vigilants avant de l'utiliser et laisser couler l'eau jusqu'à ce qu'elle redevienne claire.

Nous vous remercions de votre compréhension.

Service des travaux publics


 


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